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Brevet européen · EP3899376 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3899376
Numéro de demande
EP19801837
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 nov. 2019
Publié
27 oct. 2021
Délivré
21 déc. 2022
Radié
25 juin 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60N 2/28 (2006.01)
B60N 2/56 (2006.01)
F24F 8/10 (2021.01)
B62B 9/14 (2006.01)
F24F 7/007 (2006.01)
Priorité
SE 1851622 20.12.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/080690 08.11.2019
Publication PCT
WO2020/126208 25.06.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 8 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.11.2023

  3. 21 déc. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.12.2022

Parties

Inventeur

KARLSSON, Conny

611 93 Nyköping, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.