DISPOSITIF LASER POUR INTERFEROMETRIE A POLARISATION
Brevet européen · EP3899497 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3899497
- Numéro de demande
- EP19845705
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 déc. 2019
- Publié
- 27 oct. 2021
- Délivré
- 9 août 2023
- Radié
- 23 juil. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 21/21 (2006.01)G01N 21/39 (2006.01)H01S 5/062 (2006.01)H01S 5/0687 (2006.01)H01S 5/183 (2006.01)H01S 5/00 (2006.01)H01S 5/0683 (2006.01)
- Priorité
- FR 1873212 18.12.2018
- Demande PCT
- PCT/FR2019/053109 17.12.2019
- Publication PCT
- WO2020/128293 25.06.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2024
- 19 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 19.06.2024
- 9 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.08.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
VAILLANT, Julien
10300 SAINTE-SAVINE, FR
BRUYANT, Aurélien
10120 SAINT-ANDRE-LES-VERGERS, FR
WU, Tzu-Heng
YI-LAN CITY, 26059, TW
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.