VERFAHREN ZUM ÜBERWACHEN EINER STROMLEITUNG
Brevet européen · EP3899554 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3899554
- Numéro de demande
- EP20706987
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 févr. 2020
- Publié
- 27 oct. 2021
- Délivré
- 23 août 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 13 févr. 2040
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G01R 15/14 (2006.01)G01R 31/08 (2020.01)
- Priorité
- EP 19158605 21.02.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/053880 14.02.2020
- Publication PCT
- WO2020/169468 27.08.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 28.02.2026 → 28.02.2027
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 28.02.2025 → 28.02.2026
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 3 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.07.2024
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 23 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.08.2023
Parties
Inventeur
BIRCHBAUER, Josef Alois
8054 Seiersberg, AT
ENGEL, Thomas
73432 Aalen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.