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Brevet européen · EP3899574 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3899574
- Numéro de demande
- EP19839611
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 déc. 2019
- Publié
- 27 oct. 2021
- Délivré
- 28 mai 2025
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01S 7/481 (2006.01)G01S 17/89 (2020.01)
- Priorité
- US 201816229284 21.12.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/067796 20.12.2019
- Publication PCT
- WO2020/132417 25.06.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 9 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 09.04.2026
- 17 déc. 2025
Titulaire
- Titulaire
- Continental Autonomous Mobility US, LLC, One Continental Drive, Auburn Hills, Michigan 48326, Etats-Unis d'Amérique → AUMOVIO Autonomous Mobility US, LLC, One Continental Drive, Auburn Hills, Michigan 48326, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 17.12.2025
- 28 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.05.2025
Parties
Inventeur
SMITH, Elliot
Carpinteria, California 93101, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.