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Brevet européen · EP3899768 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3899768
Numéro de demande
EP19899587
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 déc. 2019
Publié
27 oct. 2021
Délivré
15 oct. 2025
Radié
23 juil. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 21/62 (2013.01)
G06F 21/53 (2013.01)
G06F 21/60 (2013.01)
G06F 21/71 (2013.01)
G06V 10/94 (2022.01)
Priorité
US 201816228349 20.12.2018
Demande PCT
PCT/US2019/066615 16.12.2019
Publication PCT
WO2020/131742 25.06.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

  2. 23 juil. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2026

  3. 15 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

Parties

Inventeur

CHAN, Benjamin Koon Pan

Markham, Ontario L3T 7X6, CA

ATKINSON, William Lloyd

Markham, Ontario L3T 7X6, CA

KWONG, Tung Chuen

Markham, Ontario L3T 7X6, CA

KRISHNAN, Guhan

Santa Clara, California 95054, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.