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Brevet européen · EP3899996 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3899996
Numéro de demande
EP19898960
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 2019
Publié
27 oct. 2021
Délivré
17 janv. 2024
Radié
23 juil. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01G 11/60 (2013.01)
H01M 10/26 (2006.01)
H01G 11/02 (2013.01)
H01G 11/04 (2013.01)
H01M 10/056 (2010.01)
H01M 10/052 (2010.01)
H01M 10/054 (2010.01)
H01M 8/18 (2006.01)
H01G 9/035 (2006.01)
H01G 11/62 (2013.01)
H01G 11/06 (2013.01)
Priorité
AU 2018904852 20.12.2018
AU 2019903154 29.08.2019
Demande PCT
PCT/NZ2019/050164 20.12.2019
Publication PCT
WO2020/130857 25.06.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

  2. 27 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.11.2024

  3. 17 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.01.2024

Parties

Titulaire

Victoria Link Limited

RB905 Rankine Brown Building Kelburn Parade Kelburn, 6012 Wellington, NZ

Inventeur

BORAH, Rohan

Shortland, New South Wales 2307, AU

HUGHSON, Fraser Ross

Thorndon, 6011, NZ

NANN, Thomas

Cooks Hill, New South Wales 2300, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.