BOGENENTLADUNGSZÜNDVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3900013 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3900013
Numéro de demande
EP19831738
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 2019
Publié
27 oct. 2021
Délivré
15 nov. 2023
Fin de la protection au plus tard
19 déc. 2039
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
H01J 37/32 (2006.01)
C23C 14/32 (2006.01)
Priorité
US 201862782724 P 20.12.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/086746 20.12.2019
Publication PCT
WO2020/128011 25.06.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 25 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.09.2024

  4. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  5. 30 nov. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 30.11.2023

  6. 15 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.11.2023

Parties

Titulaire

Oerlikon Surface Solutions AG, Pfäffikon

Churerstrasse 120, 8808 Pfäffikon

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

KRASSNITZER, Siegfried

6800 Feldkirch, AT

TREUHOLZ, Andreas Peter

7310 Bad Ragaz

WIDMER, Dominik Erwin

7324 Vilters

HAGMANN, Juerg

9468 Sax

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.