MATRICE DE PIXELS À REGROUPEMENT RAPIDE
Brevet européen · EP3900323 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3900323
- Numéro de demande
- EP19817777
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 déc. 2019
- Publié
- 27 oct. 2021
- Délivré
- 16 nov. 2022
- Radié
- 25 juil. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04N 5/347 (2011.01)H04N 5/378 (2011.01)
- Priorité
- FR 1873899 21.12.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/085522 17.12.2019
- Publication PCT
- WO2020/127180 25.06.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 27.09.2023
- 25 juil. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.07.2023
- 16 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.11.2022
Parties
Inventeur
FAVRE, Xavier
38430 MOIRANS, FR
BOSSET, Bruno
38430 MOIRANS, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.