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Brevet européen · EP3900636 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3900636
- Numéro de demande
- EP19899637
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 déc. 2019
- Publié
- 27 oct. 2021
- Délivré
- 4 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 16 déc. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61B 8/08 (2006.01)A61B 1/313 (2006.01)A61B 8/12 (2006.01)A61B 10/02 (2006.01)A61B 1/018 (2006.01)A61B 17/3205 (2006.01)A61B 17/00 (2006.01)A61B 90/00 (2016.01)A61B 1/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018237433 19.12.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/049296 17.12.2019
- Publication PCT
- WO2020/129943 25.06.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.02.2026
Parties
Inventeur
IKEDA Tsukasa
Tokyo 173-8605, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.