STENT UND KATHETER-STENT-SYSTEM

Brevet européen · EP3900649 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3900649
Numéro de demande
EP21164248
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mars 2021
Publié
27 oct. 2021
Délivré
26 août 2026
Fin de la protection au plus tard
22 mars 2041
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61B 17/221 (2006.01)
A61F 2/915 (2013.01)
A61B 17/22 (2006.01)
Priorité
JP 2020063410 31.03.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

Parties

Titulaire

Otsuka Medical Devices Co., Ltd.

2-9, Kanda Tsukasa-machi, Chiyoda-ku, Tokyo 101-8535, JP

Inventeur

Shobayashi, Yasuhiro

Tokyo, 103-0023, JP

Yoshida, Atsunori

Tokyo, 103-0023, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.