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Brevet européen · EP3900660 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3900660
Numéro de demande
EP21170275
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 avr. 2021
Publié
27 oct. 2021
Délivré
19 juil. 2023
Radié
23 nov. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 34/20 (2016.01)
A61B 34/32 (2016.01)
A61B 90/00 (2016.01)
A61B 17/16 (2006.01)
Priorité
US 202063015217 P 24.04.2020
US 202117224841 07.04.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.11.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.11.2024

  2. 29 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.05.2024

  3. 19 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.07.2023

Parties

Titulaire

Orthosoft ULC

75 Queen Street Suite 3300, Montréal, QC H3C 2N6, CA

Inventeur

DUPUIS, Karine

Montreal, H2E 2R8, CA

ABIVEN, Jean-Guillaume

Montreal, H3L 1B3, CA

NGUYEN, Trong-Tin

Laval, H7E 191, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.