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Brevet européen · EP3900668 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3900668
Numéro de demande
EP19898795
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 déc. 2019
Publié
27 oct. 2021
Délivré
14 août 2024
Fin de la protection au plus tard
15 déc. 2039
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A61C 13/08 (2006.01)
A61C 13/083 (2006.01)
A61C 5/70 (2017.01)
A61C 13/00 (2006.01)
A61K 6/818 (2020.01)
Priorité
JP 2018237669 19.12.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/049251 16.12.2019
Publication PCT
WO2020/129918 25.06.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 25 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2025

  3. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  4. 14 août 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.08.2024

Parties

Inventeur

HARADA, Shinji

Miyoshi-shi, Aichi 470-0293, JP

YAMADA, Yoshihisa

Miyoshi-shi, Aichi 470-0293, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.