VERWENDUNG EINER HARZZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP3900693 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3900693
- Numéro de demande
- EP19898548
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 déc. 2019
- Publié
- 27 oct. 2021
- Délivré
- 20 mars 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 8 déc. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61K 6/887 (2020.01)C08F 290/06 (2006.01)C08F 2/48 (2006.01)B33Y 80/00 (2015.01)B33Y 70/00 (2020.01)
- Priorité
- JP 2018239380 21.12.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/048149 09.12.2019
- Publication PCT
- WO2020/129736 25.06.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 29 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 20 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.03.2024
Parties
Inventeur
SUZUKI Kenji
Tainai-shi, Niigata 959-2653, JP
ITO Misaki
Tainai-shi, Niigata 959-2653, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.