NEUROMODULATIONSSYSTEM ZUR PLANUNG UND/ODER EINSTELLUNG UND/ODER BEREITSTELLUNG EINER NEUROMODULATIONSTHERAPIE
Brevet européen · EP3900778 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3900778
- Numéro de demande
- EP20020190
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 avr. 2020
- Publié
- 27 oct. 2021
- Délivré
- 26 juin 2024
- Radié
- 25 nov. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61N 1/36 (2006.01)A61N 1/05 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 nov. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.11.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.11.2025
- 7 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 07.05.2025
- 26 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.06.2024
Parties
Inventeur
DEMESMAEKER, Robin
1110 Morges
COURTINE, Grégoire
1003 Lausanne
KOMI, Salif
1012 Lausanne
DELATTRE, Vincent
5656AE Eindhoven, NL
CABAN, Miroslav
5656AE Eindhoven, NL
WAGNER, Fabien
33000 Bordeaux, FR
VON ZITZEWITZ, Joachim
5656AE Eindhoven, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.