SENSORISCHE SUBSTITUTION

Brevet européen · EP3900779 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3900779
Numéro de demande
EP20208874
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 nov. 2020
Publié
27 oct. 2021
Délivré
23 avr. 2025
Radié
23 juin 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61N 1/36 (2006.01)
A61B 5/00 (2006.01)
Priorité
EP 20382323 21.04.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.06.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.06.2026

  2. 4 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

  3. 23 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.04.2025

Parties

Titulaire

Cochlear Limited

1 University Avenue, Macquarie University, New South Wales 2109, AU

University of Las Palmas de Gran Canaria

Calle Juan de Quesada, 30, 35001 Las Palmas de Gran Canaria, ES

Inventeur

Ramos de Miguel, Angel

Las Palmas, ES

Van Himbeeck, Carl

9620 Zottegem, BE

Van Baelen, Erika

3001 Heverlee, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.