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Brevet européen · EP3900814 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3900814
Numéro de demande
EP20171199
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 avr. 2020
Publié
27 oct. 2021
Délivré
30 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
22 avr. 2040
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
B01D 63/02 (2006.01)
A61M 1/36 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.06.2026

  2. 30 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.07.2025

Parties

Titulaire

Bellco S.r.l.

Via Camurana 1, 41037 Mirandola, IT

Inventeur

MAROTTA, Gaspare

41037 Modena, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.