MAGNETISCHER FILTER

Brevet européen · EP3900835 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3900835
Numéro de demande
EP21172531
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 avr. 2019
Publié
27 oct. 2021
Délivré
15 nov. 2023
Fin de la protection au plus tard
16 avr. 2039
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
B03C 1/033 (2006.01)
B03C 1/28 (2006.01)
Priorité
GB 201806632 24.04.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 25 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.09.2024

  4. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  5. 6 déc. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Roman VUILLE, Résidences du Golf A1 / 40, 1196 GLAND

    Publié dans Swissreg le 06.12.2023

  6. 15 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.11.2023

Parties

Titulaire

Adey Holdings (2008) Limited

Unit 2 St. Modwen Park Haresfield, Stonehouse GL10 3EZ, GB

Mandataire

Roman VUILLE

1196 GLAND

Inventeur

Pathan, Kashem

Stonehouse, GL10 3EZ, GB

Downie, Simon

Stonehouse, GL10 3EZ, GB

Ferry, Alan

Stonehouse, GL10 3EZ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.