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Brevet européen · EP3900837 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3900837
Numéro de demande
EP21172580
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 avr. 2019
Publié
27 oct. 2021
Délivré
21 févr. 2024
Fin de la protection au plus tard
16 avr. 2039
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
B03C 1/033 (2006.01)
B03C 1/28 (2006.01)
Priorité
GB 201806632 24.04.2018
Divisionnaire de
EP19718361
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  4. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  5. 12 mars 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Herrn Patentanwalt, Roman Vuille, Résidence du Golf A 40, 1196 Gland

    Publié dans Swissreg le 12.03.2024

  6. 21 févr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.02.2024

Parties

Titulaire

Adey Holdings (2008) Limited

Unit 2, St. Modwen Park Haresfield, Stonehouse, GL10 3EZ, GB

Mandataire

Herrn Patentanwalt Roman Vuille

Résidence du Golf A 40, 1196 Gland

Inventeur

PATHAN, Kashem

Stonehouse, GL10 3EZ, GB

DOWNIE, Simon

Stonehouse, GL10 3EZ, GB

FERRY, Alan

Stonehouse, GL10 3EZ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.