VERBINDUNGSVERFAHREN
Brevet européen · EP3900868 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3900868
- Numéro de demande
- EP19898076
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 juin 2019
- Publié
- 27 oct. 2021
- Délivré
- 9 oct. 2024
- Radié
- 27 janv. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23K 20/12 (2006.01)B23K 101/18 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018236943 19.12.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/023829 17.06.2019
- Publication PCT
- WO2020/129281 25.06.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 janv. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.01.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 20 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 20.08.2025
- 9 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.10.2024
Parties
Inventeur
HORI, Hisashi
Shizuoka-shi Shizuoka 421-3203, JP
YAMANAKA, Kosuke
Shizuoka-shi Shizuoka 421-3203, JP
HANDA, Takeshi
Shizuoka-shi Shizuoka 421-3203, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.