VERPACKUNGSBEUTEL

Brevet européen · EP3900931 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3900931
Numéro de demande
EP19899416
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 déc. 2019
Publié
27 oct. 2021
Délivré
20 nov. 2024
Radié
23 juil. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B32B 27/16 (2006.01)
B32B 27/08 (2006.01)
B32B 27/36 (2006.01)
Priorité
JP 2018235672 17.12.2018
JP 2019014090 30.01.2019
Demande PCT
PCT/JP2019/047555 05.12.2019
Publication PCT
WO2020/129662 25.06.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.09.2025

  2. 23 juil. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

  3. 20 nov. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.11.2024

Parties

Titulaire

Toyo Seikan Co., Ltd.

18-1 Higashi-Gotanda 2-chome Shinagawa-ku, Tokyo 141-8640, JP

Toyo Seikan Group Holdings, Ltd.

18-1, Higashi-Gotanda 2-chome, Shinagawa-ku Tokyo 141-8627, JP

Inventeur

HONGO, Masahiro

Yokohama-shi, Kanagawa 230-0001, JP

KUROSAWA, Takahiro

Yokohama-shi, Kanagawa 230-0001, JP

MIURA, Takashi

Yokohama-shi, Kanagawa 230-0001, JP

OHASHI, Kazuaki

Yokohama-shi, Kanagawa 240-0062, JP

YUASA, Yoshiyuki

Yokohama-shi, Kanagawa 240-0062, JP

AKAHANE, Takahiro

Yokohama-shi, Kanagawa 240-0062, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.