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Brevet européen · EP3900941 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3900941
Numéro de demande
EP21167973
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 avr. 2021
Publié
27 oct. 2021
Délivré
14 déc. 2022
Radié
23 nov. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41J 3/407 (2006.01)
B41J 11/20 (2006.01)
A23P 20/15 (2016.01)
A21C 11/16 (2006.01)
A23P 20/25 (2016.01)
Priorité
JP 2020076241 22.04.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.11.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.11.2024

  2. 25 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

  3. 14 déc. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.12.2022

Parties

Titulaire

Funai Electric Co., Ltd.

7-7-1, Nakagaito,, Daito, Osaka, 574-0013, JP

Inventeur

SAKAI, Hiroki

Osaka, 574-0013, JP

IMURA, Yoshihiko

Osaka, 574-0013, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.