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Brevet européen · EP3900966 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3900966
- Numéro de demande
- EP21168377
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 avr. 2021
- Publié
- 27 oct. 2021
- Délivré
- 4 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 13 avr. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- B60K 1/00 (2006.01)B60K 17/04 (2006.01)B60K 17/16 (2006.01)B60K 17/344 (2006.01)B60K 17/36 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020111296 24.04.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.04.2026
- 4 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.06.2025
Parties
Inventeur
Bittlingmaier, Günter
73432 Aalen-Ebnat, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.