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Brevet européen · EP3900987 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3900987
Numéro de demande
EP21169439
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 avr. 2021
Publié
27 oct. 2021
Délivré
10 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
19 avr. 2041
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
B60S 1/08 (2006.01)
B60S 1/04 (2006.01)
Priorité
IN 202041016875 20.04.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.06.2026

Parties

Titulaire

Rosemount Aerospace Inc.

14300 Judicial Road, Burnsville, MN 55306, US

Inventeur

BOJJANAPALLI, Muralidhar Rao

500072 Hyderabad, IN

DEVARAKONDA, Naveen Kumar

560066 Bengalore, IN

VALLAMKONDU, Aswin Kumar

560036 Bengalore, IN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.