CHARIOT DE GOLF
Brevet européen · EP3901000 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3901000
- Numéro de demande
- EP21165211
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mars 2021
- Publié
- 27 oct. 2021
- Délivré
- 20 sept. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 25 mars 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B62B 3/10 (2006.01)B62B 5/00 (2006.01)A63B 55/60 (2015.01)B62B 3/12 (2006.01)B62B 3/02 (2006.01)B62B 5/06 (2006.01)
- Priorité
- CH 4762020 23.04.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 31 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 31.07.2024
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 21 sept. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 21.09.2023
- 20 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.09.2023
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.