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Brevet européen · EP3901006 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3901006
Numéro de demande
EP20204486
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 oct. 2020
Publié
27 oct. 2021
Délivré
29 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
27 oct. 2040
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B62D 21/00 (2006.01)
Priorité
DE 202020105963 U 21.04.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.04.2026

Parties

Titulaire

Benteler Automobiltechnik GmbH

An der Talle 27-31, 33102 Paderborn, DE

Inventeur

Frost, Georg

32839 Steinheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.