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Brevet européen · EP3901009 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3901009
Numéro de demande
EP20777463
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mars 2020
Publié
27 oct. 2021
Délivré
30 oct. 2024
Radié
23 oct. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62D 25/10 (2006.01)
E02F 9/08 (2006.01)
E02F 9/22 (2006.01)
Priorité
JP 2019057878 26.03.2019
Demande PCT
PCT/JP2020/013067 24.03.2020
Publication PCT
WO2020/196538 01.10.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.10.2025

  2. 10 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.09.2025

  3. 30 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.10.2024

Parties

Titulaire

KOMATSU LTD.

Komatsu Ltd.

2-3-6, Akasaka, Minato-ku Tokyo 107-8414, JP

Inventeur

SOEJIMA, Koji

Tokyo 107-8414, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.