VORGEFERTIGTES FAHRZEUG

Brevet européen · EP3901012 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3901012
Numéro de demande
EP20194862
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 sept. 2020
Publié
27 oct. 2021
Délivré
17 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
6 sept. 2040
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
B62D 63/02 (2006.01)
B62D 24/00 (2006.01)
B62D 27/06 (2006.01)
Priorité
KR 20200048749 22.04.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.10.2026

  2. 17 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.12.2025

Parties

Titulaire

Hyundai Motor Company

HYUNDAI MOTOR COMPANY

12, Heolleung-ro, Seocho-gu, Seoul 06797, KR

Kia Corporation

12, Heolleung-ro, Seocho-gu Seoul 06797, KR

Inventeur

HWANG, Jin HO

18280 Gyeonggi-do, KR

CHA, Dong Eun

18280 Gyeonggi-do, KR

LEE, Sang Heon

18280 Gyeonggi-do, KR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.