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Brevet européen · EP3901028 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3901028
Numéro de demande
EP20174614
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mai 2020
Publié
27 oct. 2021
Délivré
6 déc. 2023
Radié
24 déc. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B63H 11/08 (2006.01)
B63H 11/11 (2006.01)
B63H 20/00 (2006.01)
B63H 20/24 (2006.01)
Priorité
TW 109113473 22.04.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.12.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.12.2024

  2. 16 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.10.2024

  3. 6 déc. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.12.2023

Parties

Titulaire

SOLAS SCIENCE & ENGINEERING CO., LTD.

Solas Science & Engineering Co., Ltd.

No. 37, 35th Road Taichung Industrial Park, Taichung City 408, TW

Inventeur

LIN, YEUN-JUNN

408 TAICHUNG CITY, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.