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Brevet européen · EP3901037 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3901037
Numéro de demande
EP19899893
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 déc. 2019
Publié
27 oct. 2021
Délivré
2 juil. 2025
Radié
23 juil. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B64D 11/02 (2006.01)
A61L 2/18 (2006.01)
C02F 1/32 (2023.01)
C02F 1/50 (2023.01)
C02F 1/78 (2023.01)
E03C 1/02 (2006.01)
E03C 1/10 (2006.01)
E03D 9/00 (2006.01)
E03D 9/02 (2006.01)
A61L 101/10 (2006.01)
C02F 1/00 (2023.01)
C02F 9/00 (2023.01)
Priorité
JP 2018235300 17.12.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/047884 06.12.2019
Publication PCT
WO2020/129711 25.06.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2026

  2. 18 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.05.2026

  3. 2 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.07.2025

Parties

Titulaire

NIKKISO CO., LTD.

Nikkiso Co., Ltd.

20-3, Ebisu 4-chome Shibuya-ku, Tokyo 150-6022, JP

Inventeur

NAKAMA, Takahiro

Tokyo 150-6022, JP

AKUTSU, Takahiro

Tokyo 150-6022, JP

TAKIGAWA, Satoko

Tokyo 150-6022, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.