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Brevet européen · EP3901301 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3901301
- Numéro de demande
- EP19900949
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 sept. 2019
- Publié
- 27 oct. 2021
- Délivré
- 15 mars 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 17 sept. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- C22C 38/00 (2006.01)C21D 8/10 (2006.01)C21D 9/08 (2006.01)C21D 9/50 (2006.01)C22C 38/38 (2006.01)C22C 38/58 (2006.01)C21D 1/02 (2006.01)C21D 1/18 (2006.01)C21D 3/04 (2006.01)C22C 38/02 (2006.01)C22C 38/04 (2006.01)C22C 38/06 (2006.01)C22C 38/28 (2006.01)C22C 38/32 (2006.01)C22C 38/22 (2006.01)C22C 38/24 (2006.01)C22C 38/50 (2006.01)C22C 38/54 (2006.01)C22C 38/42 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018237698 19.12.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/036550 18.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/129337 25.06.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 24 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.01.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 10 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 20 mars 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 20.03.2023
- 15 mars 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.03.2023
Parties
Inventeur
Tokyo 100-0011, JP
Tokyo 100-0011, JP
Tokyo 100-0011, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.