SATTELFAHRZEUG
Brevet européen · EP3901447 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3901447
- Numéro de demande
- EP19899868
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juil. 2019
- Publié
- 27 oct. 2021
- Délivré
- 3 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 10 juil. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- F02N 11/08 (2006.01)F02D 29/02 (2006.01)F02N 11/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018240213 21.12.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/027555 11.07.2019
- Publication PCT
- WO2020/129287 25.06.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 15.07.2026
- 3 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.09.2025
Parties
Inventeur
KIKUCHI, Ryota
Iwata-shi, Shizuoka 438-8501, JP
HIRATA, Go
Iwata-shi, Shizuoka 438-8501, JP
NISHIMURA, Tetsuhiko
Iwata-shi, Shizuoka 438-8501, JP
KAWARABAYASHI, Naoki
Iwata-shi, Shizuoka 438-8501, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.