LUFTABSAUGER MIT DOPPELEINLASS
Brevet européen · EP3901467 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3901467
- Numéro de demande
- EP19899590
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 nov. 2019
- Publié
- 27 oct. 2021
- Délivré
- 24 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 19 nov. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- F04D 25/12 (2006.01)F04D 29/54 (2006.01)F04D 29/42 (2006.01)F04D 29/70 (2006.01)
- Priorité
- ES 201831268 21.12.2018
- Demande PCT
- PCT/ES2019/070793 20.11.2019
- Publication PCT
- WO2020/128123 25.06.2020
- Langue du dépôt
- espagnol
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
BACH-ESTEVE BURCH, Albert
08150 Parets Del Vallès (Barcelona), ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.