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Brevet européen · EP3901477 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3901477
Numéro de demande
EP19900474
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 déc. 2019
Publié
27 oct. 2021
Délivré
29 mars 2023
Radié
23 juil. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16C 17/04 (2006.01)
F16C 33/10 (2006.01)
F16C 33/20 (2006.01)
Priorité
JP 2018240316 21.12.2018
WO PCT/JP2018/048553 28.12.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/048950 13.12.2019
Publication PCT
WO2020/129846 25.06.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2024

  2. 7 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.02.2024

  3. 29 mars 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.03.2023

Parties

Titulaire

TPR CO., LTD.

6-2, Marunouchi 1-chome Chiyoda-ku, Tokyo 100-0005, JP

Inventeur

IKEDA, Masaki

Tokyo 100-0005, JP

HAMANAKA, Shuichirou

Tokyo 100-0005, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.