GLEITELEMENT
Brevet européen · EP3901481 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3901481
- Numéro de demande
- EP19899869
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 août 2019
- Publié
- 27 oct. 2021
- Délivré
- 25 oct. 2023
- Radié
- 25 mars 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16C 33/20 (2006.01)F16C 3/04 (2006.01)F16C 9/02 (2006.01)F16C 17/02 (2006.01)F16C 33/10 (2006.01)F16C 3/06 (2006.01)C23C 28/00 (2006.01)C23C 28/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018235147 17.12.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/033900 29.08.2019
- Publication PCT
- WO2020/129316 25.06.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.03.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.03.2025
- 4 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.09.2024
- 25 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
MATSUMOTO, Shinji
Toyota-shi, Aichi 471-8502, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.