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Brevet européen · EP3901501 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3901501
- Numéro de demande
- EP20461531
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 avr. 2020
- Publié
- 27 oct. 2021
- Délivré
- 24 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 25 avr. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- F16K 31/00 (2006.01)F15B 13/044 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
- 24 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
Jaskiewicz, Zbigniew
54-310 Wroclaw, PL
SZYMANSKI, Sebastian
51-354 Wroclaw, PL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.