RESOLVER-SCHNITTSTELLENSYSTEME UND -VERFAHREN

Brevet européen · EP3901583 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3901583
Numéro de demande
EP21169726
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 avr. 2021
Publié
27 oct. 2021
Délivré
27 août 2025
Fin de la protection au plus tard
20 avr. 2041
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
G01D 5/20 (2006.01)
G01P 3/00 (2006.01)
Priorité
IN 202041017087 21.04.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

  2. 27 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.08.2025

Parties

Titulaire

Hamilton Sundstrand Corporation

Four Coliseum Centre 2730 West Tyvola Road, Charlotte, NC 28217, US

Inventeur

MOHAN RAO, Sesh

Bangalore, Karnataka 56011, IN

RAGHAVAN, Ambili

Bangalore, Karnataka 560094, IN

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