ELEKTRONISCHE WAAGE
Brevet européen · EP3901592 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3901592
- Numéro de demande
- EP18932321
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 déc. 2018
- Publié
- 27 oct. 2021
- Délivré
- 2 avr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 18 déc. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G01G 21/28 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2018/046811 19.12.2018
- Publication PCT
- WO2020/129190 25.06.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 3 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 03.04.2025
- 2 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.04.2025
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
ODA, Hisanori
Kitamoto-shi, Saitama 3648585, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.