ELEKTRONISCHE WAAGE

Brevet européen · EP3901594 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3901594
Numéro de demande
EP18932324
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 2018
Publié
27 oct. 2021
Délivré
24 avr. 2024
Fin de la protection au plus tard
18 déc. 2038
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G01G 21/28 (2006.01)
E05F 15/56 (2015.01)
Demande PCT
PCT/JP2018/046813 19.12.2018
Publication PCT
WO2020/129191 25.06.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 5 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.03.2025

  3. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  4. 10 mai 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 10.05.2024

  5. 24 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

Parties

Inventeur

ODA, Hisanori

Kitamoto-shi, Saitama 364-8585, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.