FEHLERZUSTANDSERKENNUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3901595 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3901595
Numéro de demande
EP20170749
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 avr. 2020
Publié
27 oct. 2021
Délivré
4 juin 2025
Fin de la protection au plus tard
21 avr. 2040
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
G01H 3/06 (2006.01)
G06N 20/00 (2019.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.04.2026

  2. 4 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.06.2025

Parties

Titulaire

ABB Schweiz AG

Bruggerstrasse 66, 5400 Baden

Inventeur

GITZEL, Ralf

68165 Mannheim, DE

WILDERMUTH, Stephan

69514 Laudenbach, DE

GEBHARDT, Joerg

55130 Mainz, DE

OSTROWSKI, Joerg

8048 Zurich

KAUFMANN, Patrik

5400 Baden

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.