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Brevet européen · EP3901612 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3901612
Numéro de demande
EP20171192
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 avr. 2020
Publié
27 oct. 2021
Délivré
12 juin 2024
Fin de la protection au plus tard
22 avr. 2040
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
G01N 15/02 (2024.01)
G01N 15/06 (2024.01)
G01N 15/14 (2024.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 23 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.04.2025

  4. 12 juin 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.06.2024

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.