OPTISCHE FASER

Brevet européen · EP3901675 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3901675
Numéro de demande
EP21168439
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 avr. 2021
Publié
27 oct. 2021
Délivré
26 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
13 avr. 2041
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
G02B 6/036 (2006.01)
Priorité
JP 2020076680 23.04.2020
JP 2021022308 16.02.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.10.2026

  2. 26 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.11.2025

Parties

Titulaire

SHIN-ETSU CHEMICAL CO., LTD.

6-1, Ohtemachi 2-chome Chiyoda-ku, Tokyo 100-0004, JP

Inventeur

KOJIMA, Hiroki

Kamisu-shi, Ibaraki 314-0102, JP

INOUE, Dai

Kamisu-shi, Ibaraki 314-0102, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.