ELEKTROFOTOGRAFISCHES LICHTEMPFINDLICHES ELEMENT
Brevet européen · EP3901703 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3901703
- Numéro de demande
- EP21169077
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 avr. 2021
- Publié
- 27 oct. 2021
- Délivré
- 25 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 18 avr. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- G03G 5/07 (2006.01)G03G 5/147 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020075644 21.04.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.05.2026
- 25 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
IWASAKI, Shuhei
Tokyo, 146-8501, JP
ISHIDA, Tomohito
Tokyo, 146-8501, JP
NAKAMURA, Nobuhiro
Tokyo, 146-8501, JP
WATANABE, Hiroyuki
Tokyo, 146-8501, JP
YAMAAI, Tatsuya
Tokyo, 146-8501, JP
ISHIDUKA, Yuka
Tokyo, 146-8501, JP
ITO, Yota
Tokyo, 146-8501, JP
MURAKAMI, Takeshi
Tokyo, 146-8501, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.