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Brevet européen · EP3901990 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3901990
Numéro de demande
EP21169443
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 avr. 2021
Publié
27 oct. 2021
Délivré
18 juin 2025
Fin de la protection au plus tard
19 avr. 2041
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
H01L 21/288 (2006.01)
H01L 23/00 (2006.01)
H01L 25/07 (2006.01)
H01L 25/18 (2023.01)
H10D 30/66 (2025.01)
H10D 84/00 (2025.01)
Priorité
US 202016858276 24.04.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.04.2026

  2. 18 juin 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.06.2025

Parties

Titulaire

Renesas Electronics Corporation

2-24, Toyosu 3-chome Koto-ku, Tokyo 135-0061, JP

Inventeur

UEDA, Takahiro

Tokyo 135-0061, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.