HINTERGRUNDBELEUCHTUNGSMODUL
Brevet européen · EP3902000 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3902000
- Numéro de demande
- EP19898685
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 déc. 2019
- Publié
- 27 oct. 2021
- Délivré
- 2 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 16 déc. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- H10H 20/856 (2025.01)H10H 20/853 (2025.01)H10H 29/24 (2026.01)
- Priorité
- CN 201811555215 18.12.2018
- Demande PCT
- PCT/CN2019/125865 17.12.2019
- Publication PCT
- WO2020/125606 25.06.2020
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
Parties
Inventeur
LI, Zelong
Shenzhen, Guangdong 518052, CN
WANG, Daiqing
Shenzhen, Guangdong 518052, CN
QIANG, Kewen
Shenzhen, Guangdong 518052, CN
JI, Honglei
Shenzhen, Guangdong 518052, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.