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Brevet européen · EP3902006 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3902006
- Numéro de demande
- EP21180167
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mars 2017
- Publié
- 27 oct. 2021
- Délivré
- 31 déc. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H10H 29/45 (2025.01)H10H 29/851 (2025.01)H10H 29/855 (2025.01)
- Priorité
- US 201662316927 P 01.04.2016
- Divisionnaire de
- EP17775902
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 31 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
Parties
Titulaire
Seoul Semiconductor Co., Ltd.
Gyeonggi-do 15429, KR
Inventeur
TAKEYA, Motonobu
15429 Ansan-si, KR
LEE, Jong Ik
15429 Ansan-si, KR
KIM, Young Hyun
15429 Ansan-si, KR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.