PIEZOAKTUATOR UND PIEZOAKTUATOR-ARRAY

Brevet européen · EP3902022 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3902022
Numéro de demande
EP21167957
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 avr. 2021
Publié
27 oct. 2021
Délivré
28 sept. 2022
Fin de la protection au plus tard
12 avr. 2041
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
H01L 41/053 (2006.01)
F16K 31/00 (2006.01)
H01L 41/09 (2006.01)
H01L 41/04 (2006.01)
Priorité
DE 102020002403 21.04.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  2. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  3. 9 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.08.2023

  4. 11 nov. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    M. ZARDI & CO. S.A., Via Pioda 6, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 11.11.2022

  5. 28 sept. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.09.2022

Parties

Titulaire

EXEL Industries S.A.

54 Rue Marcel Paul, 51200 Epernay, FR

Mandataire

M. ZARDI & CO SA

M. ZARDI & CO. S.A.

Via Pioda 6, 6900 Lugano

Inventeur

Büstgens, Burkhard

79194 Gundelfingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.