LAMINIERTER KERN UND ELEKTROMOTOR

Brevet européen · EP3902113 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3902113
Numéro de demande
EP19900218
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 déc. 2019
Publié
27 oct. 2021
Délivré
21 août 2024
Fin de la protection au plus tard
16 déc. 2039
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
H02K 1/18 (2006.01)
H01F 27/24 (2006.01)
H01F 27/245 (2006.01)
H02K 1/06 (2006.01)
B32B 15/01 (2006.01)
H02K 1/12 (2006.01)
H01F 3/02 (2006.01)
C09J 133/08 (2006.01)
H02K 1/276 (2022.01)
Priorité
JP 2018235862 17.12.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/049287 17.12.2019
Publication PCT
WO2020/129937 25.06.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 2 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.07.2025

  3. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  4. 21 août 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.08.2024

  5. 21 août 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 21.08.2024

Parties

Inventeur

OHSUGI Yasuo

Tokyo 100-8071, JP

HIRAYAMA Ryu

Tokyo 100-8071, JP

TAKEDA Kazutoshi

Tokyo 100-8071, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.