ROTOR, MOTOR UND WISCHERMOTOR
Brevet européen · EP3902115 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3902115
- Numéro de demande
- EP19899516
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 oct. 2019
- Publié
- 27 oct. 2021
- Délivré
- 3 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 30 sept. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- H02K 1/278 (2022.01)H02K 1/24 (2006.01)H02K 21/16 (2006.01)H02K 7/116 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018235805 17.12.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/038725 01.10.2019
- Publication PCT
- WO2020/129353 25.06.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.06.2026
Parties
Inventeur
OHORI,Ryo
Kiryu-shi, Gunma 376-8555, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.