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Brevet européen · EP3902146 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3902146
Numéro de demande
EP21169960
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 avr. 2021
Publié
27 oct. 2021
Délivré
1 nov. 2023
Radié
23 nov. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04B 1/26 (2006.01)
H04B 1/12 (2006.01)
H03D 7/16 (2006.01)
Priorité
IT 202000008773 23.04.2020
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.11.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.11.2024

  2. 11 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.09.2024

  3. 1 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

Parties

Inventeur

Dogo, Federico

34138 Trieste, IT

Mezzanotte, Paolo

06132 Perugia, IT

Alimenti, Federico

06034 Foligno (PG), IT

Fragiacomo, Mario

34151 Trieste, IT

Roselli, Luca

06125 Perugia, IT

Palazzi, Valentina

06049 Spoleto (PG), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.