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Brevet européen · EP3902680 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3902680
- Numéro de demande
- EP19904467
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 déc. 2019
- Publié
- 3 nov. 2021
- Délivré
- 10 sept. 2025
- Radié
- 23 juil. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B41J 2/01 (2006.01)G03G 15/16 (2006.01)G03G 15/10 (2006.01)G03G 15/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201862784576 P 24.12.2018US 201862784579 P 24.12.2018
- Demande PCT
- PCT/IB2019/061081 19.12.2019
- Publication PCT
- WO2020/136517 02.07.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2026
- 22 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 22.07.2026
- 10 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
- 10 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
Parties
Inventeur
7405135 Nes Ziona, IL
4285000 Be'erotayim, IL
6040736 Or Yehuda, IL
7179901 Maccabim Reut Modi'in, IL
4951935 Petah Tikva, IL
6100-458 Moita Fundeira, PT
9220 Bischofszell
5552583 Kiryat Ono, IL
8101312 Yavne, IL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.